Règles de l'Air (SERA) et Prévention des Collisions

A. Responsabilité et autorité du Commandant de Bord (PIC)

• Le commandant de bord est responsable en dernier ressort de la préparation, de la conduite et de la sécurité du vol, ainsi que de la sécurité des personnes à bord et au sol.
• Il a le devoir de refuser d'entreprendre le vol si les exigences de navigabilité, de centrage ou de météo ne sont pas satisfaites.
• Dérogation d'urgence : en cas d'urgence absolue engageant directement la sécurité de l'aéronef ou la vie humaine, le commandant de bord est autorisé par la loi à déroger à toute règle de l'air en vigueur.

B. Règles de priorité de passage en vol (SERA.3210)

1. Trajectoires convergentes : lorsque deux aéronefs volent à des altitudes comparables selon des trajectoires sécantes, l'aéronef qui aperçoit l'autre sur sa droite doit lui céder le passage ; la convergence seule ne prescrit pas systématiquement un virage à droite.
2. Face-à-face : lorsque deux aéronefs à moteur se rapprochent de face ou presque, chacun doit obliquer immédiatement vers sa droite.
3. Dépassement : tout aéronef qui en dépasse un autre par l'arrière (sous un angle inférieur à 70° par rapport à l'axe longitudinal de l'aéronef dépassé) doit manœuvrer en s'écartant sur la droite de ce dernier. L'aéronef dépassé conserve sa priorité.
4. Hiérarchie universelle de priorité de manœuvrabilité :

• Les ballons libres (montgolfières non manœuvrables) ont la priorité sur tous les autres usagers aériens.
• Les planeurs ont la priorité sur les dirigeables et sur tous les aéronefs à propulsion mécanique.
• Les dirigeables ont la priorité sur les aéronefs à propulsion mécanique.
• Les aéronefs remorquant d'autres appareils ou des banderoles ont la priorité sur les aéronefs motorisés libres.

5. Priorité à l'atterrissage : un aéronef en vol en phase d'approche finale ou en cours d'atterrissage a priorité absolue sur les aéronefs en vol et sur les aéronefs circulant au sol. Si deux aéronefs se présentent pour atterrir, l'aéronef volant le plus bas a la priorité, sans toutefois pouvoir s'immiscer brusquement devant un aéronef en finale.

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